Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Le Bal des Graves
Numéro de dépôt :
4465029
Date de dépôt :
27/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Le Bal des Graves
Déposée par voie électronique le 27 juin 2018 par monsieur jerome Courtin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Bal des Graves »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
jerome Courtin a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29
Inscription le 19 juin 2019 - Rejet total n°759238 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-06-19